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LES TEXTES OFFICIELS

Publié le Mar 10, 2016 Modifié le : Aug 24, 2018

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Le  Thursday, March 10, 2016

Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées : modification

BO n°10 du 10 mars 2016

  • bo

    Sections internationales

    Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées : modification

    NOR : MENE1601689ABO

    Sections internationales

    Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées : modification

    NOR : MENE1601689A
    arrêté du 19-1-2016 - J.O. du 10-2-2016
    MENESR - DGESCO - DEI


    Vu code de l'éducation, notamment articles D. 333-11, D. 421-131 à D. 421-143 ; arrêté du 11-5-1981 ; arrêté du 28-9-2006 ; arrêté du 28-9-2006 modifié ; arrêté du 30-3-2012 modifié

    Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 30 mars 2012 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

     

    Article 2 - La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

     

    Fait le 19 janvier 2016


    Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
    et par délégation,
    La directrice générale de l'enseignement scolaire,
    Florence Robine

    arrêté du 19-1-2016 - J.O. du 10-2-2016
    MENESR - DGESCO - DEI

     


    Vu code de l'éducation, notamment articles D. 333-11, D. 421-131 à D. 421-143 ; arrêté du 11-5-1981 ; arrêté du 28-9-2006 ; arrêté du 28-9-2006 modifié ; arrêté du 30-3-2012 modifié

    Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 30 mars 2012 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

     

    Article 2 - La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

     

    Fait le 19 janvier 2016

     

    Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
    et par délégation,
    La directrice générale de l'enseignement scolaire,
    Florence Robine