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LES TEXTES OFFICIELS

Publié le 25 mars 2018 Modifié le : 24 août 2018

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Le  dimanche 25 mars 2018

Double délivrance - Diplômes du baccalauréat, de l'Esame di Stato et du Bachillerato

BO n°9 du 1er mars 2018

  • bo

     

     

    Double délivrance

     

    Diplômes du baccalauréat, de l'Esame di Stato et du Bachillerato

     

    NOR : MENE1800581A
    arrêté du 8-1-2018 - J.O. du 6-2-2018
    MEN - DGESCO A2-1

     


    Vu accord du 10-1-2008 ; accord du 24-2-2009 ; protocole additionnel du 6-5-2016 complémentaire à l'accord du 24-2-2009 ; Code de l'éducation, notamment articles D. 334-23, D. 334-24 et D. 421-143-1 à D. 421-143-5 ; arrêtés du 15-9-1993 modifiés ; arrêtés du 27-1-2010 modifiés ; arrêté du 2-6-2010 modifié ; arrêté du 29-9-2011 modifié ; arrêté du 8-7-2016 ; avis du CSE du 14-12-2017

     

    Article 1 - L'annexe II de l'arrêté du 8 juillet 2016 susvisé est remplacée par l'annexe suivante :

     

    « Modalités d'attribution du diplôme dans l'une des séries de l'examen

     

    La série du baccalauréat décerné aux candidats italiens sera déterminée conformément au tableau suivant :

     

     

    Séries du système éducatif italien

    Séries du système éducatif français

    Liceo classico

    Baccalauréat série littéraire

    Liceo linguistico

    Baccalauréat série littéraire

    Liceo scientifico

    Baccalauréat série scientifique

    Liceo scienze umane - opzione economico sociale

    Baccalauréat série économique et sociale

    Istituto tecnico economico - amministrazione, finanza e marketing

    Baccalauréat série sciences et technologies du management et de la gestion

    Istituto tecnico economico per il turismo

     

     

    La série de l'Esame di Stato décerné aux candidats français sera déterminée conformément au tableau suivant :

     

     

    Séries du système éducatif français

    Séries du système éducatif italien

    Baccalauréat série économique et sociale

    Liceo scienze umane - opzione economico sociale

    Baccalauréat série littéraire avec les deux épreuves facultatives suivantes :
    - langues et cultures de l'Antiquité : latin ;
    - langues et cultures de l'Antiquité : grec.

    Liceo classico

    Baccalauréat série littéraire

    Liceo linguistico

    Baccalauréat série scientifique

    Liceo scientifico

    Baccalauréat série sciences et technologies du management et de la gestion

    Istituto tecnico economico

    »

     

     

    Article 2 - L'annexe de l'arrêté du 2 juin 2010 susvisé est remplacée par l'annexe suivante :

     

    « Modalités d'attribution du diplôme dans une des trois séries de l'examen

     

    Pour les élèves espagnols :

     

    La série du baccalauréat décerné aux élèves espagnols est déterminée conformément au tableau suivant :

     

     

    Séries du système éducatif espagnol

    Séries du système éducatif français

    Bachiller de artes.

    Baccalauréat série littéraire.

    Bachiller de humanidades y ciencias sociales (itinerario humanidades).

    Bachiller de humanidades y ciencias sociales (itinerario ciencias sociales).

    Baccalauréat série économique et sociale.

    Bachiller de ciencias.

    Baccalauréat série scientifique.

     

     

    Pour les élèves français :

     

     

    La modalidad (série) du diplôme du bachiller décerné aux élèves français est déterminée conformément au tableau suivant :

     

     

    Séries du système éducatif français

    Séries du système éducatif espagnol

    Baccalauréat série économique et sociale

    Bachiller de humanidades y ciencias sociales (itinerario ciencias sociales).

    Baccalauréat série littéraire.

     

    Spécialités (via) : mathématiques, langues et cultures de l'Antiquité : latin, langues et cultures de l'Antiquité : grec, histoire des arts, langue vivante 1 ou 2 approfondie, langue vivante 3, droit et grands enjeux du monde contemporain.

    Bachiller de humanidades y ciencias sociales (itinerario humanidades).

    Baccalauréat série littéraire.

     

    Spécialités (via) : théâtre ou musique ou danse ou arts du cirque ou arts plastiques ou cinéma-audiovisuel.

    Bachiller de artes

    Baccalauréat série scientifique

    Bachiller de ciencias

    »

     

     

    Article 3 - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2018 de l'examen du baccalauréat.

     

     

    Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

      

     

    Fait le 8 janvier 2018

     


    Pour le ministre de l'éducation nationale et par délégation,
    Le directeur général de l'enseignement scolaire,
    Jean-Marc Huart