Double délivrance
Diplômes du baccalauréat, de l'Esame di Stato et du Bachillerato
NOR : MENE1800581A
arrêté du 8-1-2018 - J.O. du 6-2-2018
MEN - DGESCO A2-1
Vu accord du 10-1-2008 ; accord du 24-2-2009 ; protocole additionnel du 6-5-2016 complémentaire à l'accord du 24-2-2009 ; Code de l'éducation, notamment articles D. 334-23, D. 334-24 et D. 421-143-1 à D. 421-143-5 ; arrêtés du 15-9-1993 modifiés ; arrêtés du 27-1-2010 modifiés ; arrêté du 2-6-2010 modifié ; arrêté du 29-9-2011 modifié ; arrêté du 8-7-2016 ; avis du CSE du 14-12-2017
Article 1 - L'annexe II de l'arrêté du 8 juillet 2016 susvisé est remplacée par l'annexe suivante :
« Modalités d'attribution du diplôme dans l'une des séries de l'examen
La série du baccalauréat décerné aux candidats italiens sera déterminée conformément au tableau suivant :
Séries du système éducatif italien |
Séries du système éducatif français |
Liceo classico |
Baccalauréat série littéraire |
Liceo linguistico |
Baccalauréat série littéraire |
Liceo scientifico |
Baccalauréat série scientifique |
Liceo scienze umane - opzione economico sociale |
Baccalauréat série économique et sociale |
Istituto tecnico economico - amministrazione, finanza e marketing |
Baccalauréat série sciences et technologies du management et de la gestion |
Istituto tecnico economico per il turismo |
La série de l'Esame di Stato décerné aux candidats français sera déterminée conformément au tableau suivant :
Séries du système éducatif français |
Séries du système éducatif italien |
Baccalauréat série économique et sociale |
Liceo scienze umane - opzione economico sociale |
Baccalauréat série littéraire avec les deux épreuves facultatives suivantes :
- langues et cultures de l'Antiquité : latin ;
- langues et cultures de l'Antiquité : grec. |
Liceo classico |
Baccalauréat série littéraire |
Liceo linguistico |
Baccalauréat série scientifique |
Liceo scientifico |
Baccalauréat série sciences et technologies du management et de la gestion |
Istituto tecnico economico |
»
Article 2 - L'annexe de l'arrêté du 2 juin 2010 susvisé est remplacée par l'annexe suivante :
« Modalités d'attribution du diplôme dans une des trois séries de l'examen
Pour les élèves espagnols :
La série du baccalauréat décerné aux élèves espagnols est déterminée conformément au tableau suivant :
Séries du système éducatif espagnol |
Séries du système éducatif français |
Bachiller de artes. |
Baccalauréat série littéraire. |
Bachiller de humanidades y ciencias sociales (itinerario humanidades). |
Bachiller de humanidades y ciencias sociales (itinerario ciencias sociales). |
Baccalauréat série économique et sociale. |
Bachiller de ciencias. |
Baccalauréat série scientifique. |
Pour les élèves français :
La modalidad (série) du diplôme du bachiller décerné aux élèves français est déterminée conformément au tableau suivant :
Séries du système éducatif français |
Séries du système éducatif espagnol |
Baccalauréat série économique et sociale |
Bachiller de humanidades y ciencias sociales (itinerario ciencias sociales). |
Baccalauréat série littéraire. Spécialités (via) : mathématiques, langues et cultures de l'Antiquité : latin, langues et cultures de l'Antiquité : grec, histoire des arts, langue vivante 1 ou 2 approfondie, langue vivante 3, droit et grands enjeux du monde contemporain. |
Bachiller de humanidades y ciencias sociales (itinerario humanidades). |
Baccalauréat série littéraire. Spécialités (via) : théâtre ou musique ou danse ou arts du cirque ou arts plastiques ou cinéma-audiovisuel. |
Bachiller de artes |
Baccalauréat série scientifique |
Bachiller de ciencias |
»
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2018 de l'examen du baccalauréat.
Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 8 janvier 2018
Pour le ministre de l'éducation nationale et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Marc Huart
LES TEXTES OFFICIELS
Premier degré
L'ITALIEN DANS L'ACADEMIE
