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Textes de l'éducation prioritairePublié le Jun 14, 2020 Écrire à l'auteurLe Sunday, June 14, 2020 Décret relatif aux obligations de service et aux missions des personnels enseignants exerçant dans un établissement public d'enseignement du second degréDécret n° 2014-940 du 20 août 2014
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