F3SCT ACADEMIQUE
Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d’Amélioration des Conditions de Travail 2024 : PAPRIPACT 2024 Académie Aix-Marseille
CHSCT A : 16 juin 2022
Avis et suites données au CHSCT A du 16 06 2022 (Avis n°1/5 : fonctionnement du CHSCT A, Avis n°2/5 : alerte canicule, Avis n°3/5 : moyens de fonctionnement pour la référente VSS, Avis n°4/5 : PsyEN, Avis n°5/5 : visite du collège J. Ferry - Marseille)
CHSCT A : 3 mars 2022
Avis et suites données au CHSCT A du 3 03 2022 (Avis n°1/13 : prévention des risques professionnels et accompagnement des personnels, Avis n°2/13 : Accidents de service et risque suicidaire, Avis n°3/13 : Assistants de prévention, Avis n°4/13 : Médecine de prévention, Avis n°5/13 : Médecine scolaire, Avis n°6/13 : Allègement des tâches des directeurs d'école, Avis n°7/13 : Allègement de service dans le cadre du handicap, Avis n°8/13 : Recrutement de personnels de Vie Scolaire, Avis n°9/13 : Amiante, Avis n°10/13 : Qualité de l'air, Avis n°11/13 : Signalements DGI, Avis n°12/13 : Accidents du travail, Avis n°13/13 : Bilan des signalements VSS
- Programme Annuel Prévention Académie 2022
- Plan d'actions académique 2022
- BILAN GENERAL Santé et sécurité au travail 2021
2021
CHSCT A : 7 décembre 2021
Avis et suites données par l'administration du CHSCT du 7 12 2021 (Avis n°1/3 : Médecine de prévention, Avis n°2/3 : médecine scolaire, Avis n°3/3 : Covid long)
CHSCT A : 30 juin 2021
Avis et suites données par l'administration du CHSCT du 30 06 2021 (Avis n°1/4 : Numérisation des copies du bac, Avis n°2 et 3/4 : Fonctionnement du CHSCT, Avis n°4/4 : Remplacement des AED en congé maternité)
CHSCT A : 4 et 11 février 2021
Avis et suites données au CHSCT A du 4 et 11 02 2021 (Avis n°1/7 : Prévention des risques professionnels et accompagnement des personnels, Avis n°2/7: Accident de service et risques suicidaires, Avis n°3/7 : Amiante, Avis n°4/7 : Amiante, Avis n°5/7 : Prévention des risques professionnels des CPE, Avis n°6/7 : Situation des PsyEN d'Aix Marseille, Avis n°7/7 : Fermeture du CIO de Salon de Provence)
- Programme annuel de prévention académique 2021
- Plan d'actions académique 2021
- Bilan santé sécurité au travail académique 2020 (DASH-CT)
2020
CHSCT A : 10 décembre 2020
Avis et suites données au CHSCT A du 10 12 2020 (Avis n°1/1 : prévention des RPS (protocole sanitaire, priorités des tâches fixées, charge de travail des directeurs, continuité pédagogique et examens))
CHSCT A : 12 novembre 2020
Avis et suites données au CHSCT A du 12 11 2020 (Avis n°1/1 : prévention des RPS (surinvestissement, encadrement de proximité, entretiens RH, alertes suicidaires))
CHSCT A : 29 avril 2020
Avis et suites données au CHSCT A du 29 04 2020 (Avis n°1/2 : Réouverture des écoles, avis n°2/2 : respect des droits des personnels en santé au travail)
CHSCT A : 9 avril 2020
Avis et suites données au CHSCT A du 9 avril 2020 (Avis n°1/1 : Prévention du risque d'épuisement professionel)
Recommandations aux personnels de l’EN qui accueillent des enfants de personnes indispensables à la gestion de la crise sanitaire et conduites à tenir en cas de diagnostic (possible, probable ou confirmé) d’infection par le Covid-19 chez un enfant ou un personnel de l’établissement.(08 04 2020)
Recommandations continuité pédagogique (06 04 2020)
Recommandations aux personnels de l’Éducation Nationale qui accueillent des enfants de personnes indispensables à la gestion de la crise sanitaire (27 03 2020)
Conduite à tenir dans les établissements scolaires, en cas de diagnostic (possible, probable ou confirmé) d’infection par le Covid-19 chez un enfant ou un personnel de l’établissement.
Recommandations à destination des personnels en établissements scolaires
Recommandations à destination des personnels en services académiques
CHSCT A : 26 mars 2020 : pas d'avis
CHSCT A : 19 mars 2020 : pas d'avis
CHSCT A : 5 mars 2020 :
- Avis et suites données du CHSCT A du 5 mars 2020 : (Avis n°1/1 : Personnels fragiles par rapport au COVID-19 )
CHSCT A : 28 janvier 2020 :
- Avis et suites données du CHSCT A du 28 janvier 2020 : (Avis n°1/3 : E3C, Avis n°2/3 : Prévention des risques professionnels et accompagnement des personnels, Avis n°3/3 : Accidents de service)
- Programme annuel de prévention académique 2020
- Bilan santé sécurité au travail académique 2018-2019 (DASH-CT)
2019
CHSCT A : 19 novembre 2019 :
- Avis et suites données du CHSCT A du 19 novembre 2019 : (Avis n°1/4 : visite sur conditions de travail DSDEN84, Avis n°2/4 : Souffrance au travail, Avis n°3/4 : Données chiffrées sur arrêts maladies, Avis n°4/4 : Application dématérialisée RSST)
CHSCT A : 5 juillet 2019 :
- Avis et suites données du CHSCT A du 5 juillet 2019 : (Avis n°1/4 : entrée dans le métier des enseignants, Avis n°2/4 : conditions de travail adjoints gestionnaires, Avis n°3/4 : enquête suicide enseignant, Avis n°4/4 : transformation des GRETA CFA)
CHSCT A : 25 avril 2019 :
- Avis et suites données du CHSCT A du 25 avril 2019 : (Avis n°1/4 : médecine de prévention, Avis n°2/4 : service social en faveur des personnels, Avis n°3/4 : recensement des DTA, Avis n°4/4 : températures anormales ou extremes dans les locaux de travail)
- Programme annuel de prévention académique 2019
- Bilan santé sécurité au travail académique 2017-2018 (DASH-CT)
2018
CHSCT A : 8 novembre 2018 :
- Avis et suites données du CHSCT A du 8 novembre 2018 : (Avis n°1/4 : réforme du lycée, Avis n°2/4 : Lycée A. Artaud Marseille, Avis n°3/4 : Lycée J. Curie Aubagne, Avis n°4/4 : Amiante dans l'académie d'Aix-Marseille)
CHSCT A : 28 juin 2018 :
- Avis et suites données du CHSCT A du 28 juin 2018 : (Avis n°1 et 2 /6 : Situation des CIO, Avis n°3/6 : Situation des stagiaires ESPE, Avis n°4/6 : Lycée J. Perrin Marseille, Avis n°5/6 : Lycée A. Rimbaud Istres, Avis n°6/6 : Températures)
CHSCT A : 25 janvier et 20 février 2018 :
- Avis et suites données du CHSCT A du 25 janvier 2018 : (Avis n°1/2 : EMAS, Avis n°2/2 : Médecine de prévention)
- Avis et suites données du CHSCT A du 20 février 2018 : (Avis n°1/7 : Programme annuel de prévention, Avis n°2/7 : Enquête accidentde trajet, Avis n° 3/7 à 5/7 : lycée Joliot Curie, Avis n°6/7 : Commissions tripartites EPS, Avis n°7/7 : Service social en faveur des personnels)
- Programme annuel de prévention académique 2018
- Plan d'actions académique 2018
- Bilan santé sécurité au travail académique 2016-2017 (DASH-CT)
2017
CHSCT A extraordinaire : 23 novembre 2017 :
- Avis et suites données du CHSCT A : (Avis n°1/2 : Information régulière sur situation, Avis n°2/2 : Propositions d'actions sur situation)
CHSCT A : 13 octobre 2017 :
- Avis et suites données du CHSCT A : (Avis n°1/2 : Imputabilité, Avis n°2/2 : Contrats aidés)
CHSCT A : 29 juin 2017 :
- Avis et suites données du CHSCT A : (Avis n°1/6 : Enquête accident, Avis n°2/6 : Entrée dans le métier, Avis n° 3/6 : visite Lycée Hotelier - Marseille, Avis n°4/6 : retour après absence de 3 mois, Avis n°5/6 : Alerte RPS – Manosque, Avis n°6/6 : Fortes températures)
CHSCT A : 23 janvier 2017 :
- Avis et suites données du CHSCT A : (Avis n°1/5 : Evaluation des personnels, Avis n°2/5 : Arts Appliqués, Avis n° 3/5 : Médecine de prévention, Avis n°4/5 : Service Social en Faveur des Personnels, Avis n°5/5 : Visite lycée Joliot Curie – Aubagne)
- Programme annuel de prévention académique 2017
- Bilan santé sécurité au travail académique 2015-2016 (DASH-CT)
2016
CHSCT A : 06 octobre 2016 :
- Avis et suites données du CHSCT A (Avis n°1/1 : sécurité des établissements)
CHSCT A : 19 avril 2016 :
- Avis et suites données du CHSCT A
CHSCT A : 05 janvier 2016 :
- Programme annuel de prévention académique 2016
- Bilan santé sécurité au travail académique 2014-2015 (DASH-CT)
CHSCT A : 07 décembre 2015 :
- Avis et propositions émis par le CHSCT A
2014-2015
CHSCT A : 01 juillet 2015 :
- Avis et propositions émis par le CHSCT A
CHSCT A : 10 mars 2015 :
- Avis et propositions émis par le CHSCT A
- Programme annuel de prévention académique
- Bilan santé sécurité au travail académique 2013-2014 (DASH-CT)
2013-2014 :
CHSCT A : 17 avril 2014
- Avis et propositions émis par le CHSCT A
CHSCT A : 17 décembre 2013
- Avis et propositions émis par le CHSCT A