-la charte régissant l’usage du système d’information par les personnels de l’académie d’Aix-Marseille. -la charte régissant l’usage du système d’information par les organisations syndicales de l’Education Nationale dans l’académie d’Aix-Marseille. Ces deux chartes défininissent les règles d'usages et de sécurité que l'institution et l'utilisateur s'engagent à respecter : elles précisent les droits et devoirs de chacun et sont applicables à la date de publication de ce bulletin académique.
A ces deux chartes s'ajoute : -la charte régissant l’hébergement de sites web sur l’infrastructure académique. Cette charte définit les conditions de l’hébergement de services web proposés par l’académie d’Aix-Marseille et les règles applicables et usages que doivent respecter tous les services, établissements ou structures associées qui disposent d’un site sur les serveurs académiques. Cette charte devra être signée par les directeurs de publications et leurs webmestres.
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