Vous êtes ici  :   Accueil > Mentions légales

Mentions légales

 

Informations   éditoriales

Rectorat de l’académie   d’Aix-Marseille

Place Lucien PAYE

13 621 Aix-en-Provence cedex 1

Téléphone : 04 42 91 70 00

 

Direction de la publication :

Bernard BEIGNIER, recteur de   l’académie d’Aix-Marseille, chancelier des universités

 

Responsable de la publication : Stéphane POIGNET, délégué académique sécurité hygiène et conditions de travail

 

Webmestre : Stéphane POIGNET, délégué académique sécurité hygiène et conditions de travail

 

Prestataire de service :

DSI – Rectorat d’Aix-Marseille

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

MENTIONS LEGALES

 

Protection et traitement   de données à caractère personnel

 

L'équipe du site  Sécurité Hygiène et Conditions de Travail est particulièrement   attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet   et suit les recommandations de la commission nationale de l'informatique et   des libertés (CNIL).

 

Respect des lois en vigueur

Le site  Sécurité Hygiène et Conditions de Travail respecte la vie privée de l'internaute et   se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie   privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n'est   collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des   tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations   nominatives dont ce site est destinataire ne font l'objet d'aucune   exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur   traitement.

 

Droit des internautes : droit   d'accès et de rectification

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6   janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les   internautes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification   et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s'exerce par voie   postale, en justifiant de son identité, à l'adresse suivante :

Rectorat de   l’académie d’Aix-Marseille

DSI

Place Lucien   PAYE

13 621 Aix-en-Provence cedex 1

 

 

Utilisation des   cookies

Lors de la consultation du site   www.ac-aix-marseille.fr, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre   mobile ou votre tablette.

Les seuls cookies utilisés par le   site  www.ac-aix-marseille.fr sont ceux   destinés à la mesure d'audience et ne collectent pas de données personnelles.   Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des   informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre   comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur   parcours.

 Les données générées par les cookies sont   transmises et stockées par les prestataires de mesure d’audience (Xiti et   Google). Les données générées par Google sont hébergées sur des serveurs   situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but   d'évaluer votre utilisation du site mais ne recoupera pas votre adresse IP   avec toute autre donnée détenue par Google. Les prestataires de mesure   d’audience sont susceptibles de communiquer ces données à des tiers en cas   d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour leur   compte.

 

Définition d’un cookie

Un cookie est un fichier texte déposé   sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une   publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre   navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal   (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont gérés par votre navigateur   internet.

Nous veillons dans la mesure du   possible à ce que les prestataires de mesures d'audience respectent   strictement la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et   s'engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de   protection de la confidentialité des données.

 

Paramétrer votre navigateur internet

Vous pouvez à tout moment choisir de   désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour   vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander   de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas   par cas ou bien les refuser systématiquement. Afin de gérer les cookies au   plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en   tenant compte de la finalité des cookies.

Plus d’informations :  http://www.cnil.fr/vos-obligations/sites-web-cookies-et-autres-traceurs/que-dit-la-loi/bandeau-cookie/

 

 

MENTIONS LEGALES

Protection et traitement   de données à caractère personnel

L'équipe du site  nom-du-site est particulièrement   attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet   et suit les recommandations de la commission nationale de l'informatique et   des libertés (CNIL).

Respect des lois en vigueur

Le site  nom-du-site  respecte la vie privée de l'internaute et   se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie   privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n'est   collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des   tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations   nominatives dont ce site est destinataire ne font l'objet d'aucune   exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur   traitement.

Droit des internautes : droit   d'accès et de rectification

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6   janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les   internautes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification   et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s'exerce par voie   postale, en justifiant de son identité, à l'adresse suivante :

Rectorat de   l’académie d’Aix-Marseille

DSI

Place Lucien   PAYE

13 621 Aix-en-Provence cedex 1

 

 

Utilisation des   cookies

Lors de la consultation du site   www.ac-aix-marseille.fr, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre   mobile ou votre tablette.

Les seuls cookies utilisés par le   site  www.ac-aix-marseille.fr sont ceux   destinés à la mesure d'audience et ne collectent pas de données personnelles.   Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des   informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre   comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur   parcours.

 Les données générées par les cookies sont   transmises et stockées par les prestataires de mesure d’audience (Xiti et   Google). Les données générées par Google sont hébergées sur des serveurs   situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but   d'évaluer votre utilisation du site mais ne recoupera pas votre adresse IP   avec toute autre donnée détenue par Google. Les prestataires de mesure   d’audience sont susceptibles de communiquer ces données à des tiers en cas   d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour leur   compte.

Définition d’un cookie

Un cookie est un fichier texte déposé   sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une   publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre   navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal   (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont gérés par votre navigateur   internet.

Nous veillons dans la mesure du   possible à ce que les prestataires de mesures d'audience respectent   strictement la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et   s'engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de   protection de la confidentialité des données.

Paramétrer votre navigateur internet

Vous pouvez à tout moment choisir de   désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour   vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander   de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas   par cas ou bien les refuser systématiquement. Afin de gérer les cookies au   plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en   tenant compte de la finalité des cookies.

Plus d’informations :  http://www.cnil.fr/vos-obligations/sites-web-cookies-et-autres-traceurs/que-dit-la-loi/bandeau-cookie/

 

Droits d'auteur   et droits de reproduction du contenu mis en ligne

Droits de reproduction des documents publics ou officiels

Depuis la publication de l'ordonnance   n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents   administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces   informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour   lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations   faisant l'objet d'une diffusion publique. Ces documents prévus pour une   diffusion publique ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc   être reproduits librement. Le graphisme, l'iconographie ainsi que le contenu   éditorial demeurent la propriété de l'État, et, à ce titre, font l'objet des   protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

L'article L.122-5 du code de la   propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, "lorsque l'œuvre   a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par   la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des   discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...),   ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies   officielles".

C'est donc le cas notamment pour les   discours et interventions publiques qui s'apparentent à une exception au   droit d'auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les   communiqués officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur, et peuvent   en conséquence être reproduits librement.

Si la reprise de ces contenus de   façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement   assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement   d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention   "©  Sécurité Hygiène et Conditions de Travail" devra donc être   indiquée.

 

Tous les autres contenus présents sur   le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reproduction est dès lors   conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de   la propriété Intellectuelle.

Les informations reproduites ne   doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ;   toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant   interdites.

 

 

 

 

Sites externes

Responsabilité face aux liens vers d'autres sites

Le site  Sécurité Hygiène et Conditions de Travail propose de   nombreux liens vers d'autres sites, essentiellement des sites officiels   (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers des   sites, français ou étrangers, d'associations, d'organismes professionnels du   secteur éducatif ou d'entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.

Il est précisé vers quel site nous   vous proposons d'aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement   vérifiées, ne font pas partie du site académique : elles n'engagent pas la   responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour   responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu'à   permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires   sur le sujet consulté.

 

 

Accessibilité du   site

Un soin tout particulier est pris   pour rendre ce site internet le plus accessible possible, et tout   particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises   progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun   des critères d'accessibilité des services Internet de l'administration   française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité   des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes   handicapées.

Consulter la page consacrée à   l'accessibilité du site internet de l'académie d'Aix-Marseille

 

Aide et   environnement technique

ü  Affichage

Ce site est prévu pour les principaux   navigateurs Web.

ü  Aide et environnement technique

Format P.D.F.   - Adobe® Reader®

Le site contient de nombreux fichiers   au format P.D.F. (portable document format) qui permet de consulter et   imprimer un fichier sur tout type de matériel, plate-forme et équipement   divers. Pour lire ce format, il faut disposer d'un logiciel gratuit intitulé   Adobe® Reader® que l'on télécharge sur le site internet d'Adobe France :

Site d'Adobe   France