Un dommage est une lésion physique et/ou une atteinte à la santé ou aux biens. Un dommage est la conséquence éventuelle d'un événement dangereux. On peut parler aussi de "dommage corporel" ou de dommage "matériel"
C'est un événement susceptible de causer un dommage.
- Les événement dangereux "accidentels" : l'accident ou le presque accident.
Un accident est un événement" inattendu et soudain" qui entraîne un dommage corporel et ou matériel.
Un presque accident est un événement" inattendu et soudain" mais qui n'entraîne aucun dommage ; ce sont des événements dont on dit "J'ai peur! Il s'en est fallu de peu ! Il l'a échappé belle ! etc..." La notion de presque accident est encore peu connue mais elle est extrêmement utile à exploiter en prévention.
- Les événements dangereux "pouvant entraîner une atteinte à la santé" : Ce sont des événements qui n'ont "pas de caractère de soudaineté" et qui se déroulent donc dans le temps. Le dommage éventuel apparaîtra lui aussi dans le temps au rythme de l'événement dangereux. Une atteinte à la santé peut se traduire par un malaise passager, un trouble de santé durable, une maladie professionnelle (reconnue ou non).
C'est un moyen qui élimine un phénomène dangereux ou qui réduit un risque. La définition et le choix des mesures de prévention sont une étape importante de l'évaluation des risques.
- PHÉNOMÈNE DANGEREUX OU DANGER
Cause capable de provoquer une lésion physique ou une atteinte à la santé. L'expression phénomène dangereux est parfois remplacée par le mot danger. un phénomène dangereux (ou un danger) est toujours à l'origine d'un risque.
- RISQUE ET DESCRIPTION DU RISQUE
Lorsqu'on évoque un risque, on évoque mentalement un événement dangereux d'où l'association logique des mots suivants : "risque d'accident" ou "risque d'atteinte à la santé".
A l'origine d'un risque, il y a toujours un phénomène dangereux qui peut lui-même engendrer un événement dangereux.
Une famille de risque peut se définir, soit par le lien avec un phénomène dangereux, soit par le lien avec une activité de travail (risque lié au courant électrique, risque lié aux activités physiques de travail,...).
Un risque particulier se définira obligatoirement par la description de l'événement dangereux possible et par le phénomène dangereux auquel il est relié en amont.
- RISQUE ET ESTIMATION DU RISQUE
Les deux éléments pour estimer le risque sont :
- La gravité du dommage possible,
- La probabilité d'occurrence (d'apparition d'un dommage).
- RISQUE ET ÉVALUATION DES RISQUES
Voir code du travail : article L.4121-3 et suivants, article R. 4121-2 (décret 2001-20016 du 5/11/2001) et
la circulaire du Ministère du Travail n°6 du 18 avril 2002
la circulaire fonction publique B9 N°10- MTSF 1013277C du 18 mai 2010
L'évaluation des risques est une démarche qui se pratique en cinq étapes :
1 - Réunion des acteurs autour du chef d'établissement ou de service pour définir les objectifs, la méthode de travail et les moyens.
2 - Identification des phénomènes dangereux, des événements dangereux possibles et donc des risques avec un maximum de détails et de rigueur dans la description des éléments de chaque risque.
3 - Estimation de chaque risque pour les classer en dégageant des priorités.
4 - Définition des mesures de prévention en privilégiant celles qui répondent aux principes de prévention de la réglementation.
5 - Transcription des résultats de l'évaluation des risques dans un document unique pour alimenter le plan annuel de prévention.
L'évaluation des risques est à réactualiser chaque année. Cette démarche et la programmation qui la conclue chaque année ne dispensent pas l'établissement de la mise en oeuvre immédiate de mesures de prévention si nécessaire.
Risque qui subsiste lorsque les mesures de sécurité ont été prises.
Lorsque l'estimation du risque aura été faite, lorsque les mesures de prévention auront été mises en oeuvre, il est possible qu'il reste un risque résiduel estimé d'un niveau acceptable. On utilise alors l'expression de "maîtrise du risque".
Situation de travail dans laquelle un événement dangereux est possible du fait de la présence d'un individu en relation avec un ou plusieurs phénomènes dangereux.
- TRAVAIL PRESCRIT (ou activité)
C'est la description détaillée de la tâche globale, la liste des opérations élémentaires à réaliser par l'individu. Le travail prescrit est rarement "dit, écrit ou montré", car on considère que la personne "sait faire son travail". Il faut observer et faire décrire le travail prescrit par l'intéressé.
- TRAVAIL RÉEL (ou activité)
Le travail réel est souvent assez différent du travail prescrit. L'individu se débrouille, s'adapte, invente des gestes ou des opérations pour atteindre son objectif. C'est souvent pendant ces opérations dites de "récupération ou de remplacement" que l'individu va se trouver dans une situation dangereuse.
Présentation
Familles de risques
