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Publié le 22 déc. 2020 Modifié le : 9 févr. 2024
Le mardi 22 décembre 2020
textes réglementaires, fiches exposition,...
DOSSIERS AMIANTE
Outils
Guide amiante agents (CHSCT MEN 2020)
Guide amiante chef de service (CHSCT MEN 2020)
Fiche de prévention des expositions aux agents chimiques dangereux et CMR
Bulletin académique spécial amiante n°698-89 (mars 2016)
A télécharger Document 2 - Questionnaire destiné aux agents MCM V3 (octobre 2023)
La brochure du ministère de l'éducation nationale "L'amiante en prévenir les risques"
Plan d’action amiante BOEN n° 42 du 17 décembre 2005
Amiante : site INRS ou Dossier INRS (décembre 2014)
FLASH INFO Amiante actualisé 02 2021
Réglementation
Article L4121-3-1 du code du travail
Circulaire du 28 juillet 2015 relative à la prévention d'exposition du risque d'exposition à l'amiante dans la fonction publique
Décret n° 2015-789 du 29 juin 2015 relatif aux risques d'exposition à l'amiante
Décret n° 2015-567 du 20 mai 2015 relatif aux modalités du suivi médical postprofessionnel des agents de l’Etat exposés à une substance cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction
Décret n° 2012-639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante
Décret n° 2012-136 du 30 janvier 2012 relatif à la fiche prévue à l'article L. 4121-3-1 du code du travail
Décret n° 2011-629 du 3 juin 2011 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis
Arrêté du 21 décembre 2012 relatif aux recommandations générales de sécurité et au contenu de la fiche récapitulative du « dossier technique amiante »
BOEN n° 44 du 7 décembre 2000 (Protection des agents contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amiante)
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Familles de risques
Dossiers thématiques
