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Publié le 12 oct. 2021 Modifié le : 15 août 2023
Le mardi 12 octobre 2021
Mise en œuvre du plan d'accompagnement personnalisé
Mise en oeuvre du Plan d'accompagnement personnalisé
Schématisée dans l'arbre décisionnel ci-joint, la procédure s'articule autour de deux temps :
Lien vers les textes officiels :
NOR : MENE1501296Ccirculaire n° 2015-016 du 22-1-2015MENESR - DGESCO A1-3
Le décret
Décret n° 2014-1377 du 18-11-2014 - J.O. du 20-11-2014
Documents :
- Note aux établissements 2021-2022
- Arbre décisionnel Janv 2021
- Formulaire de demande
- Livret PAP modifiable numériquement
Dernière version le ; 12 oct. 2021
Type : application/pdf
Taille : 1,61 Mo
Taille : 524,97 Ko
Taille : 2,48 Mo
Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Taille : 85,47 Ko
Ecole inclusive
Projets inclusifs
