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SEGPA mise à jour circulaire janvier 2021
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Arrêté du 31 juillet 2017 modifiant arrêté du 21/10/15
Arrêté du 21 octobre 2015 (version consolidée au 13/12/17)
Article D332-7 Commission départementale d'orientation vers les enseignements adaptés du second degré
circulaire n° 2015-176 du 28-10-2015