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Consignes sanitaires

Publié le 3 janv. 2022 Modifié le : 26 janv. 2022

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Le  lundi 3 janvier 2022

Les consignes sanitaires en vigueur

Mise à jour au 2 janvier 2022

  • Consignes sanitaires

    Les sorties et voyages scolaires sont-ils autorisés ?

     

    Mise à jour du 25  janvier 2022 :

    Précisions sur les sorties scolaires en lieu clos (musée, cinéma, théâtre…)

    Ces activités peuvent à nouveau être organisées dans le strict respect des gestes barrière et des règles relatives au passe vaccinal et au passe sanitaire.

     
     

    Les sorties scolaires sans hébergement (théâtre, musée, cinéma, etc.) et voyages scolaires avec nuitée(s) ne sont pas interdits. Ils doivent être organisés dans le strict respect des conditions sanitaires et de sécurité.

    Les éventuelles restrictions de déplacement et les règles relatives au passe sanitaire doivent être respectées (voir supra question relative au passe sanitaire lors des sorties scolaires). Par exemple, les classes de neige sont autorisées dans le strict respect des protocoles applicables dans les stations et dans les hébergements (application notamment du passe sanitaire pour les élèves concernés en cas de mélange avec d’autres publics).

    Si certaines dispositions du protocole de l’établissement d’accueil sont moins strictes que celles du cadre sanitaire applicable à l’école ou l’établissement scolaire, alors ce sont les dispositions du cadre sanitaire de l’éducation nationale qui s’appliquent. Les établissements veilleront également à informer les parents de la nécessité pour leurs enfants de respecter les exigences sanitaires liées aux sorties ou voyages scolaires (passe sanitaire notamment lors de déplacements longue distance).

    Au regard du contexte épidémiologique prévalant à la date du 3 janvier 2022, il est toutefois vivement recommandé de reporter les sorties scolaires comportant des activités en espace clos (théâtre, musée, cinéma …), celles se déroulant à l’air libre (promenade en forêt, course d’orientation …) pouvant naturellement être maintenues. S’agissant des voyages scolaires, il est également conseillé de les reporter dans la mesure du possible.

     

    Le passe sanitaire* s’applique t-il aux personnels, accompagnateurs et élèves lors des sorties scolaires et des activités périscolaires ?

     

    Le passe sanitaire est exigé dans un certain nombre de lieux (cinémas, musées, théâtres, …)  dont la liste est disponible ici.

    Pour les groupes scolaires et périscolaires, aucun passe sanitaire n'est à présenter par les élèves et les adultes qui les encadrent (enseignants, accompagnateurs) dans le cadre des activités scolaires ou périscolaires lorsqu’elles ont lieu de manière habituelle dans un établissement distinct de l’établissement scolaire et soumis à passe sanitaire (piscine, gymnase, stade, conservatoire…).

    En revanche, lorsque les groupes scolaires ou périscolaires se rendent de manière ponctuelle, dans le cadre d’une sortie scolaire ou d’un voyage par exemple, dans un établissement soumis à passe (visite d’un musée, séance de cinéma, théâtre…), deux cas de figure sont à distinguer :

     

    • Soit l’établissement réserve un lieu ou un créneau horaire dédié au public scolaire et périscolaire, alors le passe sanitaire ne sera pas exigé ;

     

    • Soit l’activité prévue implique un brassage avec d’autres usagers. Le passe sanitaire sera alors exigé.

     

    Le passe sanitaire est requis pour tout déplacement longue distance (services de transport public aérien ; services nationaux de transport ferroviaire à réservation obligatoire ; services collectifs réguliers non conventionnés de transport routier) pour les adultes dès à présent ainsi que pour les élèves de plus de 12 ans et 2 mois à compter du 30 septembre 2021.

    Les déplacements de longue distance réalisés, par exemple, dans un bus spécialement affrété pour une sortie scolaire, ne sont en revanche pas soumis à présentation du passe sanitaire.

    * La vaccination, à la condition que les personnes disposent d'un schéma vaccinal complet, la preuve d'un test RT-PCR et antigénique négatif de moins de 24h selon les cas ou d’un autotest négatif réalisé sous la supervision d’un professionnel de santé et de moins de 24 heures, le résultat d'un test RT-PCR positif attestant du rétablissement de la Covid-19, datant d'au moins 11 jours et de moins de 6 mois. Le certificat médical de contre-indication établi par un médecin, le cas échéant pour la durée qu’il mentionne, sur un formulaire homologué vaut également présentation d’un passe sanitaire valide.

     

    Les intervenants extérieurs, prévus notamment dans le cadre d’activités telles que l’éducation artistique et culturelle, l’enseignement moral et civique ou l’éducation au développement durable, peuvent-ils se présenter sans passe sanitaire ?

     

    Les intervenants extérieurs n’ont pas à présenter de passe sanitaire.


    Toutefois, les intervenants extérieurs sont autorisés à intervenir dans les établissements scolaires sous réserve d’accord préalable du directeur d’école ou du chef d’établissement et dans le respect du cadre sanitaire applicable à l’établissement. 

     

    Lien vers la FAQ