Le passe sanitaire est exigé dans un certain nombre de lieux (cinémas, musées, théâtres, …)  dont la liste est disponible ici.

Pour les groupes scolaires et périscolaires, aucun passe sanitaire n'est à présenter par les élèves et les adultes qui les encadrent (enseignants, accompagnateurs) dans le cadre des activités scolaires ou périscolaires lorsqu’elles ont lieu de manière habituelle dans un établissement distinct de l’établissement scolaire et soumis à passe sanitaire (piscine, gymnase, stade, conservatoire…).

En revanche, lorsque les groupes scolaires ou périscolaires se rendent de manière ponctuelle, dans le cadre d’une sortie scolaire ou d’un voyage par exemple, dans un établissement soumis à passe (visite d’un musée, séance de cinéma, théâtre…), deux cas de figure sont à distinguer :

• Soit l’établissement réserve un lieu ou un créneau horaire dédié au public scolaire et périscolaire, alors le passe sanitaire ne sera pas exigé ;

• Soit l’activité prévue implique un brassage avec d’autres usagers. Le passe sanitaire sera alors exigé.

Le passe sanitaire est requis pour tout déplacement longue distance (services de transport public aérien ; services nationaux de transport ferroviaire à réservation obligatoire ; services collectifs réguliers non conventionnés de transport routier) pour les adultes dès à présent ainsi que pour les élèves de plus de 12 ans et 2 mois à compter du 30 septembre 2021.

Les déplacements de longue distance réalisés, par exemple, dans un bus spécialement affrété pour une sortie scolaire, ne sont en revanche pas soumis à présentation du passe sanitaire.

* La vaccination, à la condition que les personnes disposent d'un schéma vaccinal complet, la preuve d'un test RT-PCR et antigénique négatif de moins de 24h selon les cas ou d’un autotest négatif réalisé sous la supervision d’un professionnel de santé et de moins de 24 heures, le résultat d'un test RT-PCR positif attestant du rétablissement de la Covid-19, datant d'au moins 11 jours et de moins de 6 mois. Le certificat médical de contre-indication établi par un médecin, le cas échéant pour la durée qu’il mentionne, sur un formulaire homologué vaut également présentation d’un passe sanitaire valide.

Les intervenants extérieurs n’ont pas à présenter de passe sanitaire.

Toutefois, les intervenants extérieurs sont autorisés à intervenir dans les établissements scolaires sous réserve d’accord préalable du directeur d’école ou du chef d’établissement et dans le respect du cadre sanitaire applicable à l’établissement.