Mis à jour le 12/10/23

2023

Région académique Provence-Alpes-Côte d’Azur

Titre : Vademecum 2023 : Scolariser les élèves à besoins éducatifs particuliers

Résumé : Le droit à l’éducation pour tous les enfants, quel que soit leur handicap, est un droit fondamental. L’École inclusive est un enjeu d’égalité avec pour ambition de développer, année après année, l’autonomie des élèves et de leur permettre l’accès aux savoirs et à la connaissance. Cette quatrième édition du Vademecum pour l’École inclusive constitue un guide pour tous les personnels de l’Éducation nationale des académies d’Aix-Marseille et de Nice. Son organisation, sous forme de fiches thématiques, permet d’en proposer une évolution régulière afin d’apporter des réponses aux questions des communautés éducatives pour :

- construire l’École inclusive ;

- construire des établissements inclusifs ;

- construire des parcours inclusifs ;

- construire des projets d’orientation inclusifs ;

- construire des pratiques inclusives ;

- construire des évaluations inclusives

https://www.pedagogie.ac-aix-marseille.fr/upload/docs/application/pdf/2023-03/vademecum_2022-2023_2023-03-22_17-47-37_970.pdf

 https://www.pedagogie.ac-aix-marseille.fr/jcms/c_11108266/fr/scolariser-les-eleves-a-besoins-educatifs-particuliers

Publié le 24 mars 2023

2022

Région académique Provence-Alpes-Côte d’Azur

Titre : LETTRE D'INFORMATIONS - OCTOBRE 2022

Les actualités pour la scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers

https://www.pedagogie.ac-aix-marseille.fr/upload/docs/application/pdf/2022-10/ei_lettre_dautomne_octobre_2022_vc_2022-10-10_15-54-43_140.pdf

Publié en octobre 2022

Ministère de l’éducation nationale

Titre : le livret de parcours inclusif (LPI)

Résumé : Le livret de parcours inclusif est une application qui propose des réponses pédagogiques aux besoins éducatifs particuliers des élèves, et ceci, avant la mise en œuvre ou dans le cadre de la mise en œuvre d’un programme personnalisé de réussite éducative (PPRE), d’un plan d’accompagnement personnalisé (PAP), d’un projet d’accueil individualisé (PAI) ou d’un projet personnalisé de scolarisation (PPS).

https://eduscol.education.fr/2506/le-livret-de-parcours-inclusif-lpi

Mis à jour en septembre 2022

Ministère de l’éducation nationale

Titre : La scolarisation des élèves en situation de handicap

Résumé : vous trouverez sur cette page les rubriques :

• À votre écoute : un numéro vert unique pour vous accompagner dans la scolarisation des enfants en situation de handicap
• Comment scolariser des élèves en situation de handicap : des éléments sur la constitution du projet personnalisé de scolarisation
• Les différents parcours de scolarisation
• Scolarisation en milieu ordinaire
• Scolarisation en établissement médico-social
• Enseignement à distance
• L’accompagnement des élèves en situation de handicap
• Aménagements spécifiques
• L'apport du numérique pour mieux répondre aux besoins spécifiques des élèves
• Des réponses à vos questions
• Ressources

https://www.education.gouv.fr/la-scolarisation-des-eleves-en-situation-de-handicap-1022

Mis à jour en aout 2022

Ministère de l’éducation nationale

Titre : Ecole inclusive

Résumé : L'École inclusive vise à assurer une scolarisation de qualité pour tous les élèves de la maternelle au lycée par la prise en compte de leurs singularités et de leurs besoins éducatifs particuliers. Articles à consulter :

• Le service public de l'École inclusive
• Le livret de parcours inclusif
• Les élèves en situation de handicap
• Les élèves scolarisés en SEGPA ou en EREA
• Les élèves à haut potentiel
• Les élèves allophones nouvellement arrivés et les enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs
• Les élèves malades
• Les autres élèves à besoins éducatifs particuliers
• S'informer et se former à la scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers
• Des ressources pour scolariser les élèves en situation de handicap
• Les aménagements d'examens pour les élèves en situation de handicap
• Continuité pédagogique pour les élèves à besoins éducatifs particuliers

https://eduscol.education.fr/1137/ecole-inclusive

Mis en jour en juillet 2022

Ministère de l’éducation nationale

Titre : La journée internationale des personnes en situation de handicap

Résumé : vous trouverez sur cette page les rubriques :

• La journée du 3 décembre
• Campagne nationale de sensibilisation au handicap
• Mener une action
• Des ressources pour accompagner les actions sur le terrain
• À consulter sur Eduscol
  • Ressources pour animer une séance de sensibilisation au handicap
  • Ressources pour sensibiliser les élèves du premier degré au handicap
  • Des ressources pour scolariser les élèves en situation de handicap

https://eduscol.education.fr/3382/la-journee-internationale-des-personnes-en-situation-de-handicap

Mis en jour en juillet 2022

Région académique Provence-Alpes-Côte d’Azur

Titre : LETTRE D'INFORMATIONS - MAI 2022

Les actualités pour la scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers

Lettre d'informations - Mai 2022

Publié en mai 2022

Ministère de l’éducation nationale

Titre : Handicap, tous concernés

Résumé : Recruter, accompagner, informer sur leurs droits les personnes en situation de handicap, tout au long de leur carrière : le ministère de l'éducation nationale mène une politique active en faveur des personnes en situation de handicap, afin de les accompagner tout au long de leur carrière, ce qui passe par l’accueil de la personne, un recrutement pouvant être spécifique et une politique ministérielle volontariste dans ce domaine. Vous trouverez sur cette page les rubriques :

• Tous concernés : mieux connaître les handicaps et adapter son comportement
• Tous concernés : accompagner l'apparition du handicap ou de l'inaptitude en cours de carrière
• Personnes en situation de handicap : connaître ses droits et se déclarer
• Les acteurs du handicap
• Centre de ressources

https://www.education.gouv.fr/handicap-tous-concernes-99935

Mis à jour en avril 2022

Région académique Provence-Alpes-Côte d’Azur

Titre : scolariser les élèves à besoins éducatifs particuliers-Vademecum

https://www.pedagogie.ac-aix-marseille.fr/upload/docs/application/pdf/2022-02/vm_solariser_les_ebep-janv_2022.pdf

Publié en février 2022

Ministère de l’éducation nationale

Titre : Document d’accompagnement pédagogique de la campagne de sensibilisation au handicap Premier et Second degrés

https://eduscol.education.fr/document/12766/download?attachment

Publié en janvier 2022

2021

Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation

Titre : la plateforme « mon Parcours Handicap » propose aux lycéens et aux étudiants des clés pour les accompagner dans leur cursus d’enseignement supérieur

Résumé : même si les jeunes en situation de handicap sont quatre fois plus nombreux à suivre des études supérieures que lors de l’adoption de la loi du 11 février 2005, ils ne représentaient, à la rentrée 2020, que 1,82 % des étudiants. Pour les encourager à poursuivre des études, leur livrer des informations sur les accompagnements possibles et les aides existantes, le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, le secrétariat d’État chargé des Personnes handicapées, la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie et la Caisse des Dépôts lancent une rubrique « études supérieures et handicap » sur Mon Parcours Handicap.

https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/la-plateforme-mon-parcours-handicap-propose-aux-lyceens-et-aux-etudiants-des-cles-pour-les-82480

Publié le 3 décembre 2021

Ministère de l’éducation nationale

Titre : La scolarisation des élèves en situation de handicap : textes de référence et rapports

Résumé : l’article L. 111-1 du code de l’éducation affirme que le service public de l’éducation veille à l’inclusion scolaire de tous les enfants sans aucune distinction.  Il consacre ainsi une approche nouvelle : quels que soient les besoins particuliers de l’élève, c’est à l’école de s’assurer que l’environnement est adapté à sa scolarité.

https ://www.education.gouv.fr/la-scolarisation-des-eleves-en-situation-de-handicap-textes-de-reference-et-rapports-7358

Mis à jour en aout 2021

2018

Ministère de l’éducation nationale

Titre : Guide pour la scolarisation des enfants et adolescents en situation de handicap

https://www.education.gouv.fr/sites/default/files/2019-11/guide-pour-la-scolarisation-des-enfants-et-adolescents-en-situation-de-handicap-1109.pdf

Publié en 2018