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  Livret de parcours inclusif

  Application numérique visant à faciliter la scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers

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  Source  Rédacteur , Publié le 19/01/2023

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• Loi sur l'École de la confiance

  Journal officiel du 26 juillet 2019

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  Source  Ash (handicap et scolarisation) , Publié le 03/12/2019

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• Aménagement des examens ou concours pour les candidats présentant un handicap

  Textes officiels -Dossier INSHEA - Juin 2019

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  Source  Ash (handicap et scolarisation) , Publié le 03/12/2019

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  Lettre de rentrée école inclusive 2019

  BO n° 23 du 6 juin 2019

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  Source  Ash (handicap et scolarisation) , Publié le 07/06/2019

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• BTS : adaptation en langues vivantes étrangères

  Arrêté du 4 avril 2017

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  Source  Ash (handicap et scolarisation) , Publié le 14/07/2017

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• Orientations de l'enseignement en milieu pénitentiaire

  Circulaire du 8-12-2011 - Enseignements élémentaire et secondaire

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  Source  Ash (handicap et scolarisation) , Publié le 10/07/2017

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• Missions et activités des personnels chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap

  Circulaire n° 2017-084 du 3-5-2017

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  Source  Ash (handicap et scolarisation) , Publié le 03/07/2017

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  CAPPEI : Certificat d’Aptitude Professionnelle aux Pratiques de l’Education Inclusive

  Organisation de la certification

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  Source  Ash (handicap et scolarisation) , Publié le 19/03/2017

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• Lois du 11 février 2005 et du 8 juillet 2013

  L'école inclusive....

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  Source  Ash (handicap et scolarisation) , Publié le 29/12/2016

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• Formation et insertion professionnelle des élèves en situation de handicap

  circulaire n° 2016-186 du 30-11-2016

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  Source  Ash (handicap et scolarisation) , Publié le 09/12/2016

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