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Publié le 25 sept. 2013 Modifié le : 26 août 2021

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Le mercredi 25 septembre 2013

Nouvelles modalités du baccalauréat à partir de la session 2013

JORF n°0196 du 25 août 2011

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JORF n°0196 du 25 août 2011 page 14387
texte n° 29

ARRETE
Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995

JORF n°0196 du 25 août 2011 page 14390
texte n° 30

ARRETE
Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995 et l'arrêté du 17 mars 1994 modifié complétant et modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995

NOR: MENE1120639A
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  http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=E3367D24264165C31BDD1E779939E97C.tpdjo17v_1?cidTexte=JORFTEXT000024497544&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000024497197
  
  Source Webmestre publié le 25 sept. 2013
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  Source Webmestre publié le 25 sept. 2013
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  http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=E3367D24264165C31BDD1E779939E97C.tpdjo17v_1?cidTexte=JORFTEXT000024497563&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000024497197
  
  Source Webmestre publié le 25 sept. 2013
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