Liste des principaux textes de référence

1. Dimension artistique du projet d’école et d’établissement
BO n°30 du 25-07-13 (Référentiel des compétences du métier d'enseignant)
BO Spécial n°1 du 04-02-10 pages 23 à 27 (volet culturel - réforme du lycée)

2. Parcours d'éducation artistique et culturelle
Guide pour la mise en oeuvre du parcours d’éducation artistique et culturelle (2013)
BO n° 19 du 09-05-13 pages 18 à 22 (parcours d’éducation artistique et
culturelle)
BO n°28 du 9 juillet 2015 (Parcours d'éducation artistique et culturelle - Référentiel)


3. Le chant choral à l’école, au collège et au lycée
BO n° 34 du 22 septembre 2011 pages 18 à 20 (circulaire chant choral à l’école, au
clg et au lycée)
BO n° 26 du 27 juin 2002 (chartes chorales départementales)
BA n° 676 du 6 juillet 2015 (Pratique du chant choral : organisation dans le second degré)

4. Missions des personnels enseignants au sein des services éducatifs des
institutions culturelles
B0 n° 15 du 15 avril 2010 pages 33 - 34
BO n°26 du 25 juin 2015 (modalités d'attribution de l'indemnité pour mission particulière
(IMP) dans l'enseignement privé)
BO n°18 du 30 avril 2015 (modalités d'attribution de l'indemnité pour mission particulière
(IMP)
BO n°18 du 30 avril 2015 (modalités de décompte des heures d'enseignement : heures consacrées à la chorale)

5. Programmes d’enseignement
BO spécial du 26 novembre 2015 : programmes d'enseignement de l'école élémentaire et du collège

6. Brevet des collèges
BO n° du 21 janvier 2016 : modalités d'attribution du DNB (à compter de la session 2017)
BO n°14 du 8 avril 2016 : note de service - précisions sur les modalités d'attribution du DNB

7. Socle commun de connaissances et de compétences
BO du n°17 du 23 avril 2015